Vous êtes actuellement connecté au site   www.mancheterroirs.fr
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site  www.mancheterroirs.fr  les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site  www.mancheterroirs.fr  par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : Coordonnées du créateur du site :

MR4 groupe
145 Ruelle de l’Eglise
14400 Barbeville
02 31 51 91 75

ARTICLE 2 : L’éditeur

L’édition du site www.mancheterroirs.fr  est assurée par l’Association Agriculture, Tourisme et Terroirs de la Manche, numéro de téléphone 02.33.06.48.89 adresse e-mail :  terroirs@manche.chambagri.fr

ARTICLE 3 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.mancheterroirs.fr    est la Société OVH, dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix , avec le numéro de téléphone : 1007.

ARTICLE 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site    www.mancheterroirs.fr   ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse mail :  adresse mail délégué de la Manche
· par voie postale à l’association Agriculture, Tourisme et Terroirs de la Manche, Maison de l’agriculture, 9 Avenue de Paris, 50009 Saint-Lô. 

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Chambre d’agriculture et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Manche
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le compose et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de   www.mancheterroirs.fr/  ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite  de la Chambre d’agriculture et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Manche

ARTICLE 7 : Signes distinctifs :

Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo, les produits et les marques cités dans ce site sont la propriété de la Chambre d’agriculture et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Manche. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable  de la Chambre d’agriculture et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Manche.